Déposée le 10 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STADEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque STADEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme - ZAC du Cornillon Nord - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 399452564
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 12 juin 2009 - Concession de licence n°499710 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658613 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets.
Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
Diffusion de programmes de télévision, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télévision par câble, émissions radiophoniques, émissions télévisés.
Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agence pour les artistes ; production d'émissions de télévision ou de radio, réservation de places de spectacles ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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